Compte rendu des Conseil Municipal des 20 mars et 11 avril dernier

Rédigé le 13/03/2023

la mairie

Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2023.

Le 20 mars 2023, le conseil municipal de la commune de Lauzès s'est réuni à la Mairie faisant suite à la convocation du 13 mars 2023. Le conseil s'est tenu à partir de 20h00.

Madame Véronique Casagrande, notre maire, présidait la séance.

Le conseil réunissait 7 conseillers : M.Gérard Cesses, Mme Sylvie Cesses, M. Jean-Louis Dardennes, Mme Elodie KIEFFER, M. Jean-Louis Kissenberger, Mme Florence MENETRIER et M. Noël Pouydebat

Absents : M. Gilles GARY, M. Hugues VIARDOT

Véronique Casagrande pouvait ainsi constater que le quorum nécessaire à la validité des délibérations et décisions était atteint.

Le conseil désigna ensuite à l'unanimité Mme KIEFER Elodie comme secrétaire de séance chargé de la rédaction du compte-rendu du conseil.

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 février 2023.
Véronique Casagrande demande un vote concernant l'approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal. Le Procès-Verbal du dernier conseil est approuvé à l'unanimité.

Objet :
Délibération n° 2023-05 en date du 20 Mars 2023 portant sur le Vote du Compte de Gestion 2022 de la Commune

Sous la présidence de Madame le Maire, Monsieur Jean-Louis KISSENBERGER nous présente le Compte de Gestion 2022 et nous demande de l'approuver.
Les Membres du Conseil acceptent ce Compte de Gestion 2022.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.

Objet :
Délibération n° 2023-06 en date du 20 Mars 2023 portant sur le Vote du Compte Administratif 2022 de la Commune

Sur ce point particulier, Madame le Maire quitte la séance et ne participe pas au vote, Monsieur Jean-Louis KISSENBERGER prend la Présidence et nous présente le Compte Administratif 2022.

Les Membres du Conseil acceptent ce Compte Administratif 2022.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par 7 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.

Objet :
Délibération n° 2023-07 en date du 20 Mars 2023 portant sur le Vote du Compte de Gestion 2022 de l’Assainissement

Objet :
Délibération n° 2023-08 en date du 20 Mars 2023 portant sur le Vote du Compte Administratif 2022 de l’Assainissement

Sur ce point particulier, Madame le Maire quitte la séance et ne participe pas au vote, Monsieur Jean-Louis KISSENBERGER prend la Présidence et nous présente le Compte Administratif 2022.

Questions diverses :

Préparation du budget :
Préparation de l’investissement, prévision des heures à facturer sur le budget assainissement.

Subventions :
Les subventions seront votées lors du prochain conseil, les demandes doivent être déposées à la mairie avant le 11 avril.

Fin de séance.

Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 Avril 2023.

Le 20 mars 2023, le conseil municipal de la commune de Lauzès s'est réuni à la Mairie faisant suite à la convocation du 4 avril 2023. Le conseil s'est tenu à partir de 20h30.

Madame Véronique Casagrande, notre maire, présidait la séance.

Le conseil réunissait 9 conseillers : M.Gérard Cesses, Mme Sylvie Cesses, M. Jean-Louis Dardennes, M. Gilles Gary, Mme Elodie KIEFFER, M. Jean-Louis Kissenberger, Mme Florence MENETRIER et M. Noël Pouydebat, M. Hugues Viardot.

Véronique Casagrande pouvait ainsi constater que le quorum nécessaire à la validité des délibérations et décisions était atteint.

Le conseil désigna ensuite à l'unanimité M. Hugues Viardot comme secrétaire de séance chargé de la rédaction du compte-rendu du conseil.

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2023.
Véronique Casagrande demande un vote concernant l'approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal. Le Procès-Verbal du dernier conseil est approuvé à l'unanimité.

Objet : Délibération n° 2023-09 en date du 11 Avril 2023
portant sur le Nouveau locataire : logement n° 2 – Mas Del FOUR

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que l'Appartement n°2 au Mas Del Four sera occupé par Mademoiselle NOGUERA Lucie à compter du 1er mai 2023.

Le loyer s'élève à 414.77 € mensuel + 17 € charges mensuelles.
La caution sera restituée au départ du Locataire à condition que l'état des lieux ne signale aucune dégradation et que le Locataire soit à jour dans le règlement des loyers et des charges afférentes au Logement. Il a été prévu et signé un prélèvement le 12 de chaque mois.
Concernant les Charges, ce qui suit a été vu avec Mlle Noguera : pour l’eau, le gaz et les Ordures Ménagères, un avis de paiement de 70 € sera envoyé chaque mois et pour l'Assainissement, il sera facturé semestriellement en fonction des
relevés. Un arrêté de ces charges sera établi chaque année.

Les Membres du Conseil présents acceptent et votent 10 voix POUR.

Objet : Délibération n° 2023-10 en date du 11 Avril 2023
portant sur l’Affectation du résultat 2022 de la Commune

Après lecture par Madame le Maire de l'affectation des résultats le Conseil décide d'inscrire :

- La somme de 18 987,49 €uros en Excédent de Fonctionnement Capitalisé (R1068)
- Et 190 411,58 €uros en excédent de Résultat de Fonctionnement

Reporté (R002) au titre de l'affectation des résultats.