Un conseil municipal, en publique, se tiendra à la mairie le 20 mars à 20h.
2. Délibération sur une convention avec la MARPA
3. Vote des voies d’adressage
4. Délibération sur le tarif de l’abonnement de l’assainissement
5. Vote du compte administratif de la commune
6. Vote du compte de gestion de la commune
7. Vote du compte administratif de l’assainissement
8. Vote du compte de gestion de l’assainissement
9. Questions diverses
" Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 février 2024
Le 26 février 2024, le conseil municipal de la commune de Lauzès s'est réuni à la Mairie faisant suite à la convocation du 19 février 2024.
Le conseil s'est tenu à partir de 20h.
Madame Véronique CASAGRANDE, notre maire, présidait la séance. Le conseil réunissait 8 conseillers : M.Gérard CESSES, Mme Sylvie CESSES, M. Jean-Louis DARDENNES, M.
Gilles GARY, Mme Elodie KIEFER, M. Jean-Louis KISSENBERGER, Mme Florence MENETRIER et M. Noël POUYDEBAT.
M. Hugues VIARDOT était absent.
Véronique Casagrande pouvait ainsi constater que le quorum nécessaire à la validité des délibérations et décisions était atteint.
Le conseil désigna ensuite à l'unanimité Mme Elodie KIEFER comme secrétaire de séance chargé de la rédaction du compte-rendu du conseil.
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2023.
Véronique Casagrande demande un vote concernant l'approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal. Le Procès-Verbal du dernier conseil est approuvé à l'unanimité.
Objet : Délibération n° 2024-01 en date du 26 février 2024 portant sur la création d’une convention avec la MAM
Madame le Maire informe le Conseil que suite à la création de la MAM de Lauzès en 2023, aucune convention n’a été établie entre les deux partis.
Madame le Maire indique qu’une convention est nécessaire pour la protection des intérêts de la commune (assurance, respect des locaux et du mobilier, responsabilité, garder le contrôle sur l’utilisation du bâtiment) lors d’éventuels problèmes ainsi que pour pouvoir demander une redevance pour les charges avancées par cette dernière. Elle propose donc un projet de convention qu’elle lit aux conseillers.
Après en avoir délibéré, le conseil décide :
- D’accepter d’établir une convention avec la MAM et autorise Madame le Maire à signer cette convention.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par
10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.
Objet : Délibération n° 2024-02 en date du 26 février 2024 portant sur la révision de la convention avec l’association Fleur Bleue
Madame le Maire informe le Conseil qu’il convient de remettre à jour les conventions établies avec les associations de la commune.
L’association Fleur Bleue est une association de la commune, basée à l’Ancienne Gendarmerie, Mas del Four.
Madame le Maire propose la nouvelle convention qu’elle lit aux conseillers.
Après en avoir délibéré, le conseil décide :
- D’accepter la révision de la convention avec l’association Fleur Bleue et autorise Madame le Maire à signer cette convention.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions
Objet : Délibération n° 2024-03 en date du 26 février 2024 portant sur la révision de la convention avec l’association L’Atelier de Lauzès
Madame le Maire informe le Conseil qu’il convient de remettre à jour les conventions établies avec les associations de la commune.
L’association L’Atelier de Lauzès est une association de la commune, basée dans un bâtiment de la commune, Le Bourg, cadastré numéro 27, section C.
Madame le Maire propose la nouvelle convention qu’elle lit aux conseillers.
Après en avoir délibéré, le conseil décide :
- D’accepter la nouvelle convention avec l’association l’Atelier de Lauzès et autorise Madame le Maire à signer cette convention.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.
Objet : Délibération n° 2024-04 en date du 26 février 2024 portant sur la révision de la convention avec l’association Les Petits Frères des Pauvres
Madame le Maire informe le Conseil qu’il convient de remettre à jour les conventions établies avec les associations de la commune.
L’association Les Petits Frères des Pauvres est une association basée à Toulouse, 97 Rue Riquet, 31 000, possédant une délégation à Lauzès. Cette association utilise la salle des fêtes et la salle du conseil pour des réunions, il convient donc d’établir une convention.
Madame le Maire propose la nouvelle convention qu’elle lit aux conseillers.
Après en avoir délibéré, le conseil décide :
- D’accepter la convention avec l’association des Petits Frères des Pauvres et autorise Madame le Maire à signer cette convention.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.
Objet : Délibération n° 2024-05 en date du 26 février 2024 portant sur l’élaboration d’un Plan Communal de Sauvegarde
Madame le Maire informe le Conseil qu’il est nécessaire pour la sécurité de la Commune de mettre en place un Plan Communal de Sauvegarde pour faire face à d’éventuelles catastrophe.
Madame le Maire propose de désigner au moins deux responsables pour élaborer ce plan ainsi que des suppléants. Pour aider à cette élaboration, Madame le Maire présente un modèle de Plan communal de Sauvegarde pour les communes de petite taille.
Après en avoir délibéré, le conseil décide :
- De nommer responsable : Madame le Maire et Mr Noël POUYDEBAT
- De nommer suppléants : Mr Hugues VIARDOT et Mme Sylvie CESSES
- D’autoriser Madame le Maire à signer tout document relatif au Plan Communal de Sauvegarde.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.
Objet : Délibération n° 2024-06 en date du 26 février 2024 portant sur la création d’une commission d’aménagement de la commune
Madame le Maire explique au conseil qu’elle voudrait mettre en place une commission d’aménagement de la commune.
Madame le Maire indique que cette commission serait responsable par exemple des plantations sur la commune, de l’installation de bancs ou l’organisation de repas partagés. Elle note l’aspect convivial et le charme supplémentaires que cette commission pourrait apporter.
Madame le Maire sollicitera les habitants de la commune pour faire parti de cette commission sur la base du volontariat.
Après en avoir délibéré, le conseil décide :
- De créer la commission d’aménagement de la commune
- D’autoriser Madame le Maire à signer tout document relatif à cette commission.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.
Questions diverses :
Projet crèche :
Le SDAIL est venu visiter les locaux de Lauzès, Saint-Martin-de-Vers et Saint- Cernin.
Adressage :
Les panneaux ont été comptés, des devis pour le chiffrage ont été demandés, délibération à prévoir pour le nom des voix.
Fin du conseil."
