Conseil Municipal du 26 février 2024 à 20h

Rédigé le 20/02/2024
la mairie

Un conseil municipal se tiendra à la mairie le 26 février à 20h.

ORDRE DU JOUR
 
1. Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2023
2. Délibération sur une convention avec la MAM
3. Délibération sur une convention avec Fleur Bleue
4. Délibération sur une convention avec l’Atelier
5. Délibération sur une convention avec les Petits Frères des Pauvres
6. Discussion sur le Plan Communal de Sauvegarde
7. Création d’une commission d’aménagement de la commune (bancs, plantations, chemins, repas partagé…)
8. Questions diverses
 
Ci-après le compte rendu (non encore validé) du précédent conseil

 

"Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2023.

Le 11 octobre 2023, le conseil municipal de la commune de Lauzès s'est réuni à la Mairie faisant suite à la convocation du 6 octobre 2023. Le conseil s'est tenu à partir de 20h30.

Madame Véronique CASAGRANDE, notre maire, présidait la séance. Le conseil réunissait 8 conseillers : M.Gérard CESSES, Mme Sylvie CESSES, M. Jean-Louis DARDENNES, Mme
Elodie KIEFER, M. Jean-Louis KISSENBERGER, Mme Florence MENETRIER, M. Noël POUYDEBAT et M. Hugues VIARDOT. M. Gilles GARY était absent.

Véronique Casagrande pouvait ainsi constater que le quorum nécessaire à la validité des délibérations et décisions était atteint.

Le conseil désigna ensuite à l'unanimité Mme Elodie KIEFER comme secrétaire de séance chargé de la rédaction du compte-rendu du conseil.

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 août 2023.  
Véronique Casagrande demande un vote concernant l'approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal. Le Procès-Verbal du dernier conseil est approuvé à l'unanimité.

Délibération 2023-28 : Admission en non valeurs de créances antérieures
Madame le Maire présente un tableau envoyé par la Trésorerie de Gourdon, notifiant des demandes d'admission en non-valeur pour un montant global de 529€, sur le budget assainissement.
L'ensemble des procédures juridiques de recouvrement dont dispose la Trésorerie ayant été mises en œuvre, il est proposé au Conseil municipal d'admettre en non-valeur les titres de recettes faisant I‘objet de cette demande.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré Admet la sommes de 529 € en non valeur par 8 Voix Pour, 0 voix Contre, 0 Abstention

Délibération n° 2023-29 en date du 18 décembre 2023 portant sur le choix du tarif pour le repas des vœux 2024
Madame le Maire propose de faire un repas pour les vœux du Maire. Elle explique qu’il faudra demander une participation par habitant afin d’atténuer les
dépenses du budget de la commune.

Madame le Maire propose de fixer ce tarif à 5 euros par personne sauf pour les personnes invitées par la mairie.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Accepte la proposition de Madame le Maire et fixe le tarif du repas à 5 euros.
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par 8 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.

Délibération 2023-30 en date du 18 décembre 2023 portant sur l’Indemnité de l’Agent Recenseur
Madame le Maire nous rappelle que l'agent recenseur Monsieur Marc BERENGER va effectuer le recensement en 2024.
Le montant de la dotation forfaitaire qui sera versé à la commune au titre de l'enquête de recensement de 2024 s'élève à 456€.

Les membres du conseil décident d'allouer cette somme de 456€ brut à Monsieur Marc BERENGER.
Les membres du conseil présents votent 8 voix pour

Délibération 2023-28BIS : Admission en non valeurs de créances antérieures
Madame le Maire présente un tableau envoyé par la Trésorerie de Gourdon, notifiant des demandes d'admission en non-valeur pour un montant global de 529€, sur le budget assainissement, ainsi que la décision modificative correspondante qui suit :
- 6541 : + 529 €
- 681 : - 190.91 €
- 022 : - 248.09 €
- 781 : + 90 €
L'ensemble des procédures juridiques de recouvrement dont dispose la Trésorerie ayant été mises en œuvre, il est proposé au Conseil municipal d'admettre en non-valeur les titres de recettes faisant I‘objet de cette demande et de mettre en
place les modifications budgétaires correspondantes.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré Accepte la proposition d’admission en non-valeurs et de modifications budgétaire par 8 Voix Pour, 0 voix Contre, 0 Abstention

Questions diverses :

Voirie :
Entretien et travaux de la D10, plusieurs devis en attente.

Fin du conseil."

 
 


Convacation CM du 17.11.22 Convacation CM du 17.11.22