Ordre du jour

1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2026
3. Modification délibération 2023-22 : Mise place du RIFSEEP pour les cadres emplois des rédacteurs
4. Vote du CFU de la commune
5. Vote de l'affectation du résultat 2025 pour la commune
6 . Vote du CFU de l'assainissement
7. Vote de l'affectation du résultat 2025 pour l'assainissement
8. Questions diverses

Compte Rendu du Conseil Municipal du 08 décembre 2025.

L’an deux mille vingt-cinq, le huit décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Lauzès dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Véronique CASAGRANDE, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 3 décembre 2025

Présents

Mme Véronique CASAGRANDE
M. Gérard CESSES
M. Jean-Louis DARDENNES
Mme Sylvie CESSES
Mme Elodie KIEFER
Mme Florence MENETRIER
M. Noël POUYDEBAT
M. Gilles GARY
M. Jean-Louis KISSENBERGER

Absents
M. Hugues VIARDOT

Véronique Casagrande pouvait ainsi constater que le quorum nécessaire à la validité des délibérations et décisions était atteint.

Le conseil désigna ensuite à l'unanimité Mme Elodie KIEFER comme secrétaire de séance chargé de la rédaction du compte-rendu du conseil.

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2025.
Véronique Casagrande demande un vote concernant l'approbation du dernier compte-rendu du Conseil Municipal. Le Procès-Verbal du dernier conseil est approuvé à l'unanimité.

Objet : Délibération n° 2026-01 portant sur la désignation du secrétaire de séance

Madame le Maire informe le conseil de la nécessité de désigner un secrétaire de séance.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Désigne Elodie KIEFER
La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par
10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.

Objet : Délibération n° 2026-02 portant sur l’approbation du conseil municipal du 08 décembre 2025

Madame le Maire présente le compte-rendu du conseil municipal du 08 décembre 2025.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Valide le compte-rendu du précédent conseil

La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par
10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.

Objet : Délibération n° 2026-03 portant sur la participation financière au voyage scolaire école primaire

Vu la demande de l’Ecole du Pechs du Vers – classe CM1 – CM2 du 16 octobre 2025 sollicitant
une participation financière pour un voyage scolaire à Paris du 13 au 17 avril 2026.

Considérant que deux élèves domiciliées à Lauzès participeront à ce voyage.

Décide

- D’attribuer la participation de 195 € par enfant soit un total de 390 €.

La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents par
10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.

Objet : Délibération n° 2026-04 portant sur l’abrogation de la délibération 2025 - 28 portant sur la modification du poste d’adjoint administratif

Compte tenu du départ de Mme Manon Miccoli au 28 février 2026, adjoint administratif, Madame le Maire indique qu’il est nécessaire de réduire le poste d’adjoint administratif principal de 2e classe, catégorie C à 7h/semaine.
Elle propose également de créer un poste de rédacteur de catégorie B de 9h/semaine afin de compléter ce poste.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Valide la modification du poste
- Autorise Madame le Maire à signer tous documents relatifs à ce
recrutement.

La présente délibération est votée à main levée et à l’unanimité des membres présents
par 10 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 Abstentions.

Questions diverses :

Débrif des AG des associations :
En règle générale plutôt positif. Arrêt du festival par l’association Coup de Chienne. Bilan du repas des vœux positif.
Obligation légale de débroussailler :
Population à informer, réunion publique ou flyer dans les boîtes aux lettres.

Prochaine élection municipale :
1er tour le 15 mars, inscription sur les listes avant le 6 février, commission électorale entre le 19 et le 22 février.
Beaux villages de France :
Visite de la gendarmerie vieille et de l’atelier, la dame est enthousiaste, attente pour prise de décision.